Les structures de l’IAE

On peut distinguer deux grands types de SIAE :
 celles qui produisent directement des biens et des services ;
 celles qui mettent leurs salariés à disposition d’utilisateurs.

Les ateliers et chantiers d’insertion et les entreprises d’insertion appartiennent à la première catégorie, tandis que les associations intermédiaires, les entreprises de travail temporaire d’insertion et les groupements d’employeurs pour l’insertion et la qualification relèvent de la seconde catégorie.

Les ateliers et chantiers d’insertion

Organisés de manière ponctuelle (6 à 12 mois maximum) ou permanente, les ateliers et chantiers d’insertion (ACI) sont mis en œuvre le plus souvent par des associations. Ils peuvent également être portés par des communes, des départements, des syndicats mixtes, des centres communaux d’action sociale (CCAS), etc. Leurs activités visent à répondre à des besoins collectifs non satisfaits ou faiblement satisfaits par le secteur marchand ou les collectivités territoriales. Une partie seulement des biens et services qu’ils produisent peut être commercialisée.

Les entreprises d’insertion

Caractérisées par une diversité de statuts (SARL, SA, association, coopérative, etc.), les entreprises d’insertion produisent des biens et services en vue de leur commercialisation. Comme toute entreprise, leur activité est exercée aux conditions du marché et leurs ressources proviennent essentiellement de leurs ventes. Elles sont présentes dans de nombreux secteurs d’activité.

Les Régies de quartier

Associations regroupant en partenariat représentants des habitants, des collectivités locales et des bailleurs sociaux, les Régies de quartier assurent l’amélioration du cadre de vie de leur quartier (rénovation des bâtiments, entretien des espaces verts, etc.) et ont une mission de médiation et de (re)création de lien social. Embauchant en priorité des habitants du quartier, elles peuvent être conventionnées en tant qu’entreprise d’insertion ou atelier et chantier d’insertion, voire bénéficier d’un double conventionnement. 80 % des Régies de quartier sont conventionnées comme structures d’insertion par l’activité économique.

Les associations intermédiaires

Les associations intermédiaires (AI) mettent leurs salariés à disposition pour des missions de travail ponctuelles ou régulières dans de nombreux secteurs d’activité : aide à domicile, nettoyage, manutention, entretien des espaces verts, etc. Leur clientèle est constituée en grande majorité de particuliers. La mise à disposition se fait à titre onéreux, mais elle est sans but lucratif. L’activité des AI repose sur une double contractualisation : l’AI signe un contrat de travail (CDD dit contrat d’usage) avec le salarié et un contrat de mise à disposition avec l’utilisateur ou client.

Les entreprises de travail temporaire d’insertion

Associations ou sociétés commerciales, les entreprises de travail temporaire d’insertion mettent leurs salariés à disposition exclusivement auprès de professionnels (entreprises, collectivités, etc.) et appliquent la réglementation du travail temporaire : l’ETTI signe un contrat de mise à disposition avec le client ; la personne travaille chez le client mais est salariée de l’ETTI par le biais d’un contrat de mission.

Les groupements d’employeurs pour l’insertion et la qualification

N’appartenant pas au secteur de l’IAE au sens de la loi de lutte contre les exclusions (1998), les groupements d’employeurs pour l’insertion et la qualification (GEIQ) poursuivent toutefois la même finalité que les SIAE. Le plus souvent spécialisés dans un secteur d’activité donné (BTP, propreté, etc.), ils regroupent des entreprises, majoritairement des PME, qui parient sur le potentiel de personnes exclues du marché de l’emploi pour résoudre leurs difficultés de recrutement. Ces personnes sont embauchées par le GEIQ qui les met à disposition des entreprises adhérentes.

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