Préparer sa demande de subvention FSE
Les réponses à ces questions se trouvent dans les trois nouveaux articles du dossier "Financements européens 2014-2020" publiés sur le portail avise.org.
Les Fonds européens structurels et d’investissement (FESI) représentent une importante source de financement pour le développement des projets d’Économie sociale et solidaire (ESS). Afin d’aider les structures de l’ESS à déchiffrer la nouvelle programmation et ses nouveautés par rapport à la précédente, l’Avise a publié fin décembre 2014 un dossier en ligne Financements européens 2014-2020 . Ce dossier vient de s’enrichir de trois nouveaux articles pratiques dédiés à la préparation de demande de subvention.
Mon projet peut-il bénéficier d'une demande de subvention FSE ?
L'article Les prérequis à valider amène le porteur de projet à estimer, en trois questions, si sa structure est prête à se lancer dans une demande de subvention FSE ou non. Le FSE est en effet un cofinanceur exigeant en termes de pratiques et de gestion. Trois niveaux sont à prendre en compte avant de se lancer : l'organisation administrative et financière de la structure, la situation financière, le degré d'implication au projet de la gouvernance et des salariés.
Par quelles étapes dois-je passer pour élaborer un dossier ?
Pour déposer une demande auprès de l'autorité de gestion concernée, le porteur de projet construit son dossier méthodiquement, pensant les actions concernées par la demande de subvention dans leur globalité. Le dossier doit s’inscrire dans les priorités d’investissement du programme opérationnel national ou régional du FSE, être élaboré dans une réelle logique de projet et présenter des charges et des ressources éligibles selon les règles de gestion du FSE. Les étapes essentielles sont détaillées dans un nouvel article du dossier pour accompagner cette démarche.
Quelles actions sont essentielles au bon déroulement de ma demande de subvention FSE ?
L'article Les reflèxes à adopter, complété par une fiche technique à télécharger, permet de guider la démarche de saisie sur la plateforme en ligne Ma démarche FSE. Il aborde des points de vigilance à avoir en tête lors de la démarche de saisie, apportant des éléments de réponse incluant des schémas explicatifs.