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Sélection de ressources et d’outils pour répondre à vos besoins
808 résultats

Quantifier et chiffrer économiquement les externalités de l’agriculture biologique ?

17 décembre 2018
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Le ministère de l’agriculture a souhaité évaluer les effets d'une agriculture affranchie de pesticides, d'insecticides et autres engrais chimiques ou semences OGM. C’est l’objet de cette étude réalisée fin novembre 2016 par l…
Auteur : Institut technique de l'agriculture biologique
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Tout savoir sur la Loi ESS

17 décembre 2018
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Tout ce que vous avez toujours voulu savoir et comprendre sur la Loi Économie sociale et solidaire (ESS) est enfin expliqué dans cette brochure publiée par le Ministère de l’économie, de l’industrie et du numérique. Claire et…
Auteur : Ministère de l’économie, de l’industrie et du numérique
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Choisir la forme juridique : la Scic, Société coopérative d'intérêt collectif

17 décembre 2018
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Modalités de création, régime fiscal, organisation de la gouvernance, ressources financières... Retrouvez dans cette fiche pratique des informations pour découvrir la Société coopérative d'intérêt collectif (Scic).
Auteur : Avise
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Soutien à l’innovation sociale en Allemagne

17 décembre 2018
Ressource
A travers de nombreux exemples d’actions et de projets mis en œuvre, cette étude de cas illustre la dynamique de soutien à l’innovation sociale en Allemagne
Auteur : Avise
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Loi ESS : Journal Officiel

17 décembre 2018
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La loi en faveur de l'économie sociale et solidaire (ESS) a été adoptée le 21 juillet 2014 et publiée au Journal Officiel le 1er août 2014. Ses objectifs : consolider le réseau, la gouvernance et les outils de financement des…
Auteur : Etat
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